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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing
Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0062G posée par M. Serge Mérillou
Dispositif des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01212 posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01217 posée par M. Daniel Chasseing
Couverture de la téléphonie mobile en zone blanche
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes
Taxation du kérosène
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00997 posée par M. Daniel Chasseing
Téléphonie mobile dans les zones rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24207 posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1557S posée par M. Daniel Chasseing
Réforme des zones de revitalisation rurale
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19356 posée par M. Daniel Chasseing
Couverture de téléphonie mobile en zone blanche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16041 posée par M. Daniel Chasseing
Avenir de la ligne SNCF Brive-Clermont-Ferrand
La question est caduque
Pertinence