Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
266 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 239 trouvées
-
Question n° 02779 posée par M. Charles Ornano
Rétrocession au Gouvernement algérien d'archives
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 02943 posée par M. Charles Ornano
Transport scolaire: subventions de l'Etat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 02948 posée par M. Charles Ornano
Desserte maritime de la Corse
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
-
Question n° 02949 posée par M. Charles Ornano
Coût des transports aériens entre la Corse et Paris
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 03461 posée par M. Charles Ornano
Subventions versées aux associations d'anciens combattants: augmentation
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
-
Question n° 01420 posée par M. Charles Ornano
Intempéries: indemnisation des sinistrés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09499 posée par M. Charles Ornano
Personnels de la gendarmerie: revendications
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26601 posée par M. Charles Ornano
Correspondance complète de Napoléon 1er et commission nationale pour l'édition critique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26828 posée par M. Charles Ornano
Structure des caisses d'épargne Ecureuil de la Corse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27852 posée par M. Charles Ornano
Installation d'un câble électrique entre la Corse et l'Italie
La question est caduque
Pertinence