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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 08882 posée par M. Édouard Courtial
Dérives lors des séances d'éducation à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06587 posée par M. Édouard Courtial
Utilisation de l'indice de position sociale dans la prise de décision de fermeture d'une classe
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 05409 posée par M. Édouard Courtial
Prise en charge des classes pour l'inclusion scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01613 posée par M. Édouard Courtial
Difficultés du secteur de l'animation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00075 posée par M. Édouard Courtial
Remplacement de la fête des mères et des pères par celle des parents dans les écoles publiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10641 posée par M. Édouard Courtial
Pour une meilleure prise en charge des victimes du harcèlement
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06135 posée par M. Édouard Courtial
Assujettissement des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général à la taxe foncière sur les propriétés bâties
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 06136 posée par M. Édouard Courtial
Baisse de la subvention pour charges de service public versée aux établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 25231 posée par M. Édouard Courtial
Mise en oeuvre du parcours spécifique santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1548S posée par M. Édouard Courtial
Fermeture de classes dans l'Oise pour la rentrée 2021
La question est caduque
Pertinence