Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06905 posée par M. Édouard Courtial

    Avenir des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02932 posée par M. Édouard Courtial

    Utilisation du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02571 posée par M. Édouard Courtial

    Extension de l'avenant 43

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01613 posée par M. Édouard Courtial

    Difficultés du secteur de l'animation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17195 posée par M. Édouard Courtial

    Extension du plan en faveur de l'apprentissage aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11468 posée par M. Édouard Courtial

    Pour un équilibre entre les intérêts des salariés et des employeurs

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0696S posée par M. Édouard Courtial

    Métier de secrétaire de mairie

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27487 posée par M. Édouard Courtial

    Conséquences du décret du 15 février 2022 pour les polices municipales

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26271 posée par M. Édouard Courtial

    Conditions d'avancement des fonctionnaires en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1224S posée par M. Édouard Courtial

    Développement du télétravail après la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte