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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04221 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien sur la commune de Wavignies
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 04096 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien « l'Arronde des vents »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00077 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien aux marais de Sacy
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00079 posée par M. Édouard Courtial
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Édouard Courtial
Définition de l'artificialisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0523S posée par M. Édouard Courtial
Dépôt de déchets du Grand Paris dans l'Oise
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00076 posée par M. Édouard Courtial
Coût pour les communes du contrôle des points d'eau
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence