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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic
Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02043 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 27515 posée par M. Thierry Cozic
Arrêté portant expérimentation du transport de malades assis par les taxis
La question est caduque
Pertinence