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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 06861 posée par M. Amédée Bouquerel
Fonctionnement de la poste
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong
Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 17539 posée par M. André Fosset
Perspectives de l'action ministérielle en matière d'urbanisme et rôle des agences d'urbanisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17649 posée par M. Henri Collette
Perspectives de l'action ministérielle à l'égard des agences d'urbanisme
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong
Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 23973 posée par M. André Vantomme
Manque d'effectifs au commissariat de Creil (Oise)
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25014 posée par M. André Vantomme
Fermeture d'un guichet de la gare SNCF de Creil (Oise)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17545 posée par M. André Vantomme
Situation du service d'accueil des urgences de l'hôpital de Creil et fusion avec l'hôpital de Senlis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19809 posée par M. André Vantomme
Devenir de la zone franche urbaine de Creil-Montataire dans l'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence