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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 0510G posée par M. Laurent Somon
Projet de barreau ferroviaire Roissy-Picardie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0055G posée par Mme Laurence Rossignol
Transports en commun et suppression de TER
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03138 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Circonscriptions de sécurité publique éligibles à l'indemnité de fidélisation
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02210 posée par M. Rachid Temal
Dysfonctionnement du RER D et de la ligne H
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 00192 posée par M. Jérôme Bascher
Soutien aux projets d'aménagement ferroviaire des collectivités
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10644 posée par M. Édouard Courtial
Durcir les peines face au trafic de stupéfiants
En attente de réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 07210 posée par M. Édouard Courtial
Situation de l'hôpital de Senlis
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 22204 posée par M. Jérôme Bascher
Mise au gabarit européen de l'Oise entre Compiègne et Creil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24444 posée par M. Christian Manable
Enquête publique sur la liaison ferroviaire Picardie/Creil-Roissy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence