Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas

    Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06944 posée par Mme Patricia Demas

    Egalité de traitement pour le calcul de l'indemnité kilométrique entre infirmiers et médecins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

    Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0379S posée par Mme Patricia Demas

    Recrutement de médecins généralistes étrangers dans les Alpes-Maritimes en zone sous-dense

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04415 posée par Mme Patricia Demas

    Prise en charge des malades du covid long

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08451 posée par Mme Patricia Demas

    Remboursement des soutiens-gorge compressifs après cancer du sein

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 28145 posée par Mme Patricia Demas

    Déploiement des postes d'assistants médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19238 posée par Mme Patricia Demas

    Situation des étudiants infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte