Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 1268S posée par Mme Sylvie Valente Le Hir
Multiplication et mutualisation des antennes de télécommunication
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 1206S posée par Mme Patricia Demas
Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1084S posée par Mme Patricia Demas
Remboursement des soutiens-gorges compressifs post-cancer du sein et reconstruction mammaire
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0730S posée par M. Philippe Tabarot
Absence de dialogue avec les maires des Alpes-Maritimes sur la réquisition d'équipements publics et privés pour les mineurs non accompagnés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0724S posée par Mme Patricia Demas
Mutualisation de l'installation des antennes mobiles entre opérateurs
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0328S posée par Mme Patricia Demas
Devenir des classes préparatoires aux grandes écoles de commerce
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1928S posée par Mme Patricia Demas
Déploiement de la fibre au sein des poches de basse densité de la zone très dense
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1726S posée par Mme Patricia Demas
Définition du bassin de vie pour la signature d'une convention territoriale globale
La question a été retirée
Pertinence