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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 05388 posée par M. Philippe Mouiller
Mesures en faveur des acteurs de la filière avicole touchés par une deuxième vague de la grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01945 posée par M. Philippe Mouiller
Éligibilité du métier de surveillant de nuit aux revalorisations salariales
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01421 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Grippe aviaire et avenir de cette filière en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2132G posée par M. Philippe Mouiller
Avenir de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller
Soutien aux radios locales indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 28159 posée par M. Gilbert Favreau
Revalorisation salariale des personnels administratifs des associations de protection juridique des majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28163 posée par M. Gilbert Favreau
Baisse des dotations de l'État aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28062 posée par M. Philippe Mouiller
Revalorisation salariale des personnels administratifs de la protection juridique des majeurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27294 posée par M. Philippe Mouiller
Éligibilité du métier de surveillant de nuit aux revalorisations salariales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20689 posée par M. Philippe Mouiller
Médicaments à intérêt thérapeutique majeur
La question est caduque
Pertinence