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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 0417S posée par Mme Céline Brulin
Conditions de la rentrée scolaire 2023 en Seine-Maritime
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0206S posée par Mme Céline Brulin
Ligne ferroviaire Le Havre - Marseille
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 2087S posée par M. Didier Marie
Fléchage des investissements du Ségur de la santé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1989S posée par M. Didier Marie
Dysfonctionnements subis par les unités localisées pour l'inclusion scolaire en Seine-Maritime
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 09931 posée par M. Didier Marie
Choix stratégiques d'aménagement ferroviaire opérés en Normandie
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 2114S posée par Mme Agnès Canayer
Finalisation des travaux d'extension de la route nationale 27
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21808 posée par M. Didier Marie
Crise migratoire à Dieppe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06200 posée par M. Marc Massion
Personnels de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence