Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 74 trouvées
-
Question n° 01950 posée par M. Christian Bonnet
Qualité des relations ferroviaires entre la France et la Grande-Bretagne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 09201 posée par M. Paul Caron
Préparation au CAP de coiffure
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
-
Question n° 13211 posée par M. Paul Caron
Dysfonctionnement du service des examens du permis de conduire
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 15387 posée par M. Paul Caron
Modalités d'application du décret relatif au transport urbain et routier non urbain de personnes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 17118 posée par M. Paul Caron
Fonctionnement de la crèche familiale de Dieppe (Seine-Maritime)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 19446 posée par Mme Sandrine Hurel
Baisse des crédits de l'hôpital de Dieppe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25538 posée par Mme Sandrine Hurel
Dégradation de la situation de l'aide juridictionnelle
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04326 posée par M. Alain Le Vern
Aménagement du temps de travail des personnels intégrés dans la fonction publique territoriale dans le cadre de la décentralisation des ports d'intérêt national
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06200 posée par M. Marc Massion
Personnels de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21808 posée par M. Didier Marie
Crise migratoire à Dieppe
La question est caduque
Pertinence