Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0098S posée par M. Fernand Tardy

    Construction de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05336 posée par M. Fernand Tardy

    Situation d'un opposant tunisien assigné à résidence en France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14398 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherche forestière

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14399 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'offre de loisirs en forêt

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14400 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de l'usage du bois comme source d'énergie

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1017S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du service d'aide médicale urgente des Alpes-de-Haute-Provence

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0573S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des maternités en milieu rural

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible