Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 15328 posée par M. Jacques Dominati

    Avenir des facteurs d'orgues

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15329 posée par M. Jacques Dominati

    Fonctionnement des services de l'Agence nationale pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15330 posée par M. Jacques Dominati

    Circulation de la drogue en Europe liée à l'application du traité de Schengen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15704 posée par M. Jacques Dominati

    Conséquences en France de l'accident de Tchernobyl du 26 avril 1986

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15705 posée par M. Jacques Dominati

    Trafic illicite de matières nucléaires

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15573 posée par M. Jacques Dominati

    Déflocage de l'amiante dans les établissements publics

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21556 posée par M. Philippe Dominati

    Processus d'indemnisation des victimes du terrorisme et de leurs ayants droit

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02995 posée par M. Philippe Dominati

    Consultations des sages-femmes

    La question est caduque

    Pertinence Forte