Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
543 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 384 trouvées
-
Question n° 02322 posée par M. Raymond Dumont
Techniques de gazéification du charbon
Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie
Pertinence
-
Question n° 28210 posée par M. Raymond Dumont
Collège Henri-Wallon de Méricourt: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 28337 posée par M. Raymond Dumont
Pas-de-Calais: mensualisation des retraites
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 02417 posée par M. Raymond Dumont
Crédits de fonctionnement des écoles nationales de musique du Pas- de-Calais
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02424 posée par M. Raymond Dumont
Insuffisance du nombre des agents de services dans les établissements du second degré de l'académie de Lille
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 28404 posée par M. Raymond Dumont
Houillères nationales du Nord-Pas-de-Calais: voeu du comité d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00188 posée par M. Raymond Dumont
Fermeture de deux nouveaux puits de mine de houille
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00281 posée par M. Raymond Dumont
Charbons subventionnés dans la communauté économique européenne
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 02606 posée par M. Raymond Dumont
Encadrement des classes transplantées
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 02794 posée par M. Raymond Dumont
Expériences de gazéification souterraine du charbon
La question a été transformée.
Pertinence