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314 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
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Question n° 09379 posée par M. Franck Dhersin
Entreprises de transport fluvial et inondations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tarification progressive de l'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 06402 posée par M. Patrick Kanner
Situation de l'hôpital maritime de Zuydcoote
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 05171 posée par Mme Florence Lassarade
Sécurisation du littoral durant l'été 2024
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 10865 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Coronographie au centre hospitalier de Calais
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10089 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de l'offre de trains à grande vitesse dans la région Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10000 posée par M. Christopher Szczurek
Diminution de la fréquence des liaisons TGV entre Paris et la région Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09580 posée par M. Franck Dhersin
Éolien en mer et mise à l'arrêt forcé du premier parc français
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 26373 posée par M. Patrick Kanner
Cotisation foncière des entreprises du port de plaisance Vauban Gravelines
La question est caduque
Pertinence