Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 00843 posée par M. François Commeinhes
Loi pour l'économie bleue
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
-
Question n° 02403 posée par M. Jean Louis Masson
Conclusions du Grenelle de l'environnement et projet d'autoroute A 32
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 01730 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en oeuvre d'une liaison rail-route Perpignan-Luxembourg et désengorgement de l'A 31
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 01744 posée par M. Jean Louis Masson
Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25922 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de déplacements dans les comptes de campagne des candidats aux élections législatives
La question est caduque
Pertinence