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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 28367 posée par M. Serge Boucheny
Enseignement préélémentaire et élémentaire à Paris: remplacement du personnel en congé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01539 posée par M. Ivan Renar
Retards scolaires dans l'enseignement primaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03721 posée par M. Rodolphe Désiré
Suppression de postes de professeurs en Martinique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06950 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Essonne : rentrée scolaire 1987-1988
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 07451 posée par M. Louis Mercier
Dépenses de fonctionnement des écoles maternelles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 19528 posée par M. Josselin de Rohan
Exonération de la redevance télévisée pour les établissements d'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23491 posée par M. Josselin de Rohan
Exonération de la redevance télévisée pour les établissements d'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39638 posée par M. André Dulait
Obligations à la charge d'une communauté de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00299 posée par M. André Dulait
Obligations à la charge d'une communauté de communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22395 posée par M. Jean-Marc Pastor
Scolarisation des élèves de moins de trois ans
La question est caduque
Pertinence