Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 96 trouvées

  1. Question n° 26791 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Menace de disparition de la culture des champignons de Paris en Île-de-France et dans l'Oise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25540 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1900S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Salmonelles et éleveurs de volailles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25170 posée par M. René-Paul Savary

    Nutri-score pour les labels d'appellation d'origine protégée et d'indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25093 posée par Mme Françoise Férat

    Exclusion des produits d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée dans le nutri-score

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27990 posée par M. Yves Détraigne

    Bilan du Nutri-Score

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0893S posée par M. Max Brisson

    Devenir des appellations d'origine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible