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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02716 posée par M. Gérard Cornu
Contrôle de fiabilité des radars
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 02673 posée par M. André Voisin
Circulation automobile: nombre de points noirs dans la région Centre
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03714 posée par M. Jean Cauchon
Réorganisation des transports publics en Eure-et-Loir : bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27848 posée par M. Jean Cauchon
Statistiques des accidents de la route dus à l'alcoolisme
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 27427 posée par M. Jean Cauchon
Sécurité routière: poteaux munis d'un système réfléchissant
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14712 posée par Mme Chantal Deseyne
Circulation des quads
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10836 posée par M. Gérard Cornu
Proposition de réduction de la vitesse autorisée à 80 km/h sur les routes départementales
La question est caduque
Pertinence