Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 06352 posée par Mme Chantal Deseyne

    Références à l'alcool dans des produits destinés aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09003 posée par M. Gérard Cornu

    Scolarisation des enfants du voyage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18662 posée par M. Martial Taugourdeau

    Organisation des sorties scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0624S posée par M. Jean Cauchon

    Problèmes éthiques et moraux posés par le développement du phénomène des mères porteuses

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24220 posée par M. Gérard Cornu

    Non-assistance à personne en danger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17475 posée par Mme Chantal Deseyne

    Contrôle des équipements des aires de jeux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06686 posée par M. Gérard Cornu

    Accès à la procréation médicalement assistée des couples de même sexe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne