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2176 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1788 trouvées
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Question n° 02161 posée par M. Jean Cauchon
Célébration du 60e anniversaire de l'armistice de 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon
Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 02165 posée par M. Jean Cauchon
Simplifications administratives concernant les petites et moyennes entreprises
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 26035 posée par M. Jean Cauchon
Développement des activités théâtrales: décentralisation
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26118 posée par M. Jean Cauchon
Rhône-Alpes: création d'une agence d'information au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 388 trouvées
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Question n° 27155 posée par M. Jean Cauchon
Rentiers viagers: impositions au titre de l'amortissement du capital compris dans les rentes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29093 posée par M. Jean Cauchon
Impact des grands ouvrages littéraires sur les structures foncières: bilan d'étude
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29213 posée par M. Jean Cauchon
Lutte contre la fraude fiscale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00168 posée par M. Jean Cauchon
Mesures en vue de favoriser la vie associative
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02460 posée par M. Jean Cauchon
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence