Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

Projet d'autoroute A69

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0421G posée par M. Jacques Fernique

Démantèlement de Fret SNCF

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

25/05/2023
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

18/05/2023
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Jacques Fernique

Transports du quotidien

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0055G posée par Mme Laurence Rossignol

Transports en commun et suppression de TER

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

27/10/2022
Pertinence