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165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 147 trouvées
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Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier
Florange
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08098 posée par Mme Gisèle Printz
Protection des sites archéologiques de la Grande guerre
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 07466 posée par Mme Gisèle Printz
Travailleurs indochinois
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0130C posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence
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Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa
Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 09847 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des assistants maternels employés par des particuliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06884 posée par Mme Gisèle Printz
De l'étude des effets du bruit des aéronefs touchant la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01420 posée par Mme Gisèle Printz
Incidences sur l'économie touristique des nouvelles mesures applicables aux terrains de camping
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01129 posée par Mme Gisèle Printz
Situation difficile de certaines communes exclues du bénéfice de la DSU
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22309 posée par Mme Gisèle Printz
Situation de la formation d'ostéopathe en France
La question est caduque
Pertinence