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893 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 759 trouvées
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Question n° 19938 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Politiques de lutte contre la pollution de l'air en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19939 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Retard de publication des nouveaux arrêtés tarifaires pour le rachat de l'énergie hydraulique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 19984 posée par M. Alain Joyandet
Réseau d'assainissement collectif sans station d'épuration ou usine de traitement des eaux usées
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20025 posée par Mme Vivette Lopez
Dates de fermeture de la chasse aux oies en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20035 posée par M. François-Noël Buffet
Renouvellement de l'agrément des filières d'emballages ménagers et papiers
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 20010 posée par M. Roland Courteau
Marché de l'ivoire en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé
Campagne japonaise « cool biz »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 19464 posée par Mme Françoise Laborde
Reconnaissance et promotion des « labels biologiques » pour l'assainissement des eaux usées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18550 posée par M. Jean-Noël Guérini
Commerce de l'ivoire en France
La question est caduque
Pertinence