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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 08050 posée par M. Loïc Hervé
Nuisances de l'activité aéroportuaire de Genève sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06118 posée par M. Loïc Hervé
Fluidification des postes de douanes entre la Haute-Savoie et Genève
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0046G posée par Mme Martine Filleul
Transport ferroviaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01794 posée par M. Olivier Jacquin
Cessation temporaire d'activité de la plateforme Uber
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 19922 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Liaison Poligny-Vallorbe
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22582 posée par M. Loïc Hervé
Conditions d'exercice de la profession de taxis dans le canton de Genève
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18412 posée par M. Cyril Pellevat
Offres de transport inadaptées de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04128 posée par M. Loïc Hervé
Conséquences du développement de l'aéroport de Genève
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21248 posée par Mme Patricia Schillinger
Nuisances liées à l'augmentation future du trafic sur l'euroairport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13265 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent
Ligne de TGV Paris-Nurieux
La question est caduque
Pertinence