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175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 09554 posée par M. François Gerbaud
Extension du TGV vers le centre de la France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 13820 posée par M. François Gerbaud
Schéma directeur des liaisons à grande vitesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18743 posée par M. François Gerbaud
Schéma directeur des lignes ferroviaires à grande vitesse
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 19431 posée par M. François Gerbaud
Fermeture de bureaux de poste de communes rurales
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 21541 posée par M. François Gerbaud
Remise à des officiers de police par FR 3 Rouen d'images de la manifestation des agriculteurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
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Question n° 22159 posée par M. François Gerbaud
Tracé du TGV limousin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23166 posée par M. François Gerbaud
Politique des transports et politique d'aménagement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23167 posée par M. François Gerbaud
Réforme de la politique agricole commune
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18817 posée par M. François Gerbaud
Opérations de fusions relatives à des sociétés anonymes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0297S posée par M. François Gerbaud
Exonération de la taxe professionnelle pour les micro-entreprises
La question a été retirée
Pertinence