Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1088G posée par M. Jérôme Bascher

    Situation personnelle du haut-commissaire aux retraites démissionnaire

    Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1054G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0999G posée par M. Philippe Pemezec

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0892G posée par Mme Monique Lubin

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11634 posée par M. Alain Duran

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14014 posée par M. Yannick Botrel

    Retraites des agriculteurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible