Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol

    Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère

    Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13136 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Réintégration du karaté au programme des jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0904S posée par Mme Françoise Laborde

    Risques pour la santé et l'environnement des terrains de sport synthétiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21359 posée par M. Alain Chatillon

    École et activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20120 posée par M. Jean Peyrafitte

    Réorganisation des services déconcentrés de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10274 posée par M. André Meric

    Classification du rugby à XIII en discipline de haut niveau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03438 posée par M. André Meric

    Jeux olympiques de Barcelone: percement du tunnel de Puymorens (Ariège)

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne