Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier

    TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16765 posée par M. Yves Krattinger

    Vacances de postes dans les DDE

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14839 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Conséquences de la décentralisation pour les DDE et les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14210 posée par M. Yves Krattinger

    Réforme statutaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12882 posée par M. Yves Krattinger

    Fret ferroviaire pour le bois

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16993 posée par M. Yves Krattinger

    Accès des départements aux données d'accidents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12565 posée par M. Bernard Joly

    Rééquilibrage de la relation carrossiers/assureurs

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04551 posée par M. Christian Bergelin

    Situation de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04360 posée par M. Christian Bergelin

    Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 36217 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité routière : conception d'une réglette d'information sur les dangers de l'alcool

    La question est caduque

    Pertinence Faible