Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1126S posée par M. Michel Raison

    Mise à deux fois deux voies de la nationale 19 entre Amblans et Vesoul

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0886S posée par M. Michel Raison

    Transfert aux départements des routes nationales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18284 posée par M. Yves Krattinger

    Contrats de plan État-région

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0502S posée par M. Bruno Sido

    Aménagement de la RN 19

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02382 posée par M. Serge Mathieu

    Consommation des crédits routiers

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13592 posée par M. Michel Raison

    Modernisation de la route nationale 19

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11544 posée par M. Michel Raison

    Modernisation de la route nationale 19

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne