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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 2088S posée par M. Cyril Pellevat
Épidémie de brucellose en Haute-Savoie et nécessité de procéder à l'abattage total des bouquetins du Bargy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 26176 posée par Mme Martine Berthet
Conséquences de la réapparition de la brucellose en pays de Savoie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25867 posée par M. Cyril Pellevat
Définition de l'agriculteur actif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23936 posée par Mme Sylviane Noël
Difficultés d'approvisionnement des scieries de chênes nationales
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23937 posée par Mme Sylviane Noël
Versement d'une contribution supplémentaire des communes forestières pour financer l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24220 posée par Mme Sylviane Noël
Désarroi des alpagistes face au loup
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23184 posée par M. Patrick Chaize
Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël
Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël
Faible niveau des retraites agricoles
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25998 posée par M. Loïc Hervé
Épisodes de gel sur le vignoble de Savoie
La question est caduque
Pertinence