Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02726 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires en région Nouvelle Aquitaine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01693 posée par M. Bruno Belin

    Route nationale 147

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1377S posée par M. Bruno Belin

    Aménagement de la route nationale 149

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18492 posée par M. Bruno Belin

    Modernisation de la route nationale 147

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11532 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Implantation de bornes électriques pour voitures électriques sur le territoire français

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0066S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Désenclavement ferroviaire de la Haute-Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 17655 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Politique de prévention routière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte