Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01693 posée par M. Bruno Belin

    Route nationale 147

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Aménagement et attractivité des territoires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08258 posée par M. Éric Jeansannetas

    Desserte de la gare de La Souterraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02946 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés de transport comme frein à l'emploi

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0066S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Désenclavement ferroviaire de la Haute-Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01375 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Avenir de l'activité fret ferroviaire en Haute-Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20629 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Transports sanitaires et taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07598 posée par M. Louis Longequeue

    Conditions de transport des voyageurs sur " Le Capitole " Paris-Toulouse

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06578 posée par M. Louis Longequeue

    Transports publics d'intérêt local: prise en charge des frais de contrôle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne