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1900 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1584 trouvées
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Question n° 25954 posée par M. Louis Longequeue
Concentration d'entreprises: incidence sur l'emploi
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 25997 posée par M. Louis Longequeue
Ville de Limoges: refus d'extension d'une taxe de défrichement
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26000 posée par M. Louis Longequeue
Nombre des commissions dans les assemblées parlementaires: modification de la constitution
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26015 posée par M. Louis Longequeue
Charges des théâtres: allègement
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26057 posée par M. Louis Longequeue
Réalisation de résidences pour personnes âgées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 316 trouvées
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Question n° 26668 posée par M. Louis Longequeue
Rapports déposés sur le bureau du Parlement: demande de renseignements statistiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue
Communes: charges des établissements scolaires limitrophes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27777 posée par M. Louis Longequeue
Observatoire de Paris : situation pécuniaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27844 posée par M. Louis Longequeue
Correspondants du médiateur: choix des départements et extension prévue
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28705 posée par M. Louis Longequeue
Domaine réglementaire: contrôle
La question est caduque
Pertinence