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735 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 573 trouvées
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Question n° 26140 posée par M. Emile Didier
Laboratoires d'analyses de biologie: règlementation
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26141 posée par M. Emile Didier
Pharmacien, directeur d'un laboratoire d'analyses: remplacement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26142 posée par M. Emile Didier
Pharmaciens devenus capacitaires: prises de sang
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26143 posée par M. Emile Didier
Transfert d'un laboratoire d'analyses: modalités
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26144 posée par M. Emile Didier
Laboratoires d'analyses: assujettissement à la T.V.A.
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 162 trouvées
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Question n° 32444 posée par M. Emile Didier
Action communautaire: spécifique de développement régional dans la perspective de l'élargissement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03035 posée par M. Emile Didier
Rémunération de la petite épargne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03401 posée par M. Emile Didier
Communes: assujettissement à la TVA
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 27553 posée par M. Emile Didier
Impôt sur les grandes fortunes: cas particulier d'un chef d'entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05020 posée par M. Emile Didier
Extension aux zones de montagne des pénalités liées aux dépassements des quotas laitiers
La question est caduque
Pertinence