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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 22055 posée par M. Roger Karoutchi
Accès au sport de haut niveau
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0549G posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Violences dans les stades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré
Fonctionnement du chèque emploi associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 16489 posée par M. Roger Karoutchi
Place des Hauts de Seine dans l'organisation des JO de 2012
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10347 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Difficultés des clubs sportifs face aux cotisations sociales dues au titre d'activités rémunérées liées au sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 24809 posée par M. André Fosset
Limitation de la publicité dans les émissions télévisées destinées à la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24727 posée par M. André Fosset
Limitation de la publicité et des pratiques commerciales dans les émissions télévisées destinées aux jeunes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21382 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Financement des activités des jeunes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19080 posée par M. André Fosset
Etat du projet relatif à l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27717 posée par M. Guy Schmaus
Situation des personnels des services d'animation des directions régionales et départementales de la jeunesse et des sports
La question est caduque
Pertinence