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486 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 463 trouvées
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Question n° 17794 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Projet de règlement européen sur les transports de voyageurs
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 17158 posée par M. Jean Louis Masson
Taux de réalisation des contrats de plan État-région
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16986 posée par M. Jean-Claude Frécon
Situation des transports scolaires en Ile-de-France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac
Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 0016A posée par M. Michel Billout
Politique de développement du transport combiné rail-route
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02434 posée par M. Gérard Larcher
Bilan de la réorganisation des couloirs aériens en Ile-de-France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 40124 posée par M. Roger Karoutchi
Politique aéroportuaire en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39265 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Modernisation du réseau de la SNCF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36690 posée par M. Roger Karoutchi
Construction d'un tunnel monotube dans le cadre de l'autoroute A 86
La question est caduque
Pertinence