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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 28 trouvées
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Question n° 04239 posée par M. Serge Babary
Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 02656 posée par M. Serge Babary
Conditions de régulation du phénomène de multiplication des résidences secondaires dans certaines zones littorales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 00198 posée par M. Serge Babary
Évolution du référentiel de critères permettant le classement des stations classées de tourisme
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 2100S posée par M. Serge Babary
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Rentrée scolaire dans le monde rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11382 posée par M. Pierre-Alain Roiron
État d'avancement des projets autoroutiers en Indre-et-Loire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21377 posée par M. Serge Babary
Conditions de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12282 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Demande de moyens supplémentaires pour le centre hospitalier du Chinonais en Indre-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault
Augmentation du numerus clausus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26060 posée par M. Richard Yung
Plan local d'urbanisme de la commune de Noizay (37)
La question a été retirée
Pertinence