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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0495G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Mortalité infantile en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05695 posée par M. Serge Babary

    Remboursement de l'examen d'analyse de la calprotectine fécale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05069 posée par M. Serge Babary

    Obligation de délivrer les certificats de décès par voie dématérialisée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04239 posée par M. Serge Babary

    Difficultés d'accès aux soins en Indre-et-Loire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00196 posée par M. Serge Babary

    Situation de la maternité du centre hospitalier de Chinon

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 05068 posée par M. Serge Babary

    Règles d'établissement des certificats de décès

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0084S posée par M. Pierre Louault

    Situation alarmante de l'hôpital en Indre-et-Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01875 posée par M. Serge Babary

    Présence de substances dangereuses dans les fournitures scolaires

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00400 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28399 posée par M. Serge Babary

    Situation de la maternité du centre hospitalier de Chinon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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