Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 16752 posée par M. Pierre Louault

    Clarification du système de subvention publique pour le secteur éolien

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13864 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13466 posée par M. Serge Babary

    Protection du consommateur en cas de défaillance des compagnies aériennes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0954S posée par M. Serge Babary

    Réalisation d'un réseau express métropolitain dans le département d'Indre-et-Loire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11276 posée par M. Serge Babary

    Hausse de la facture énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13053 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Indemnisation des dégâts causés par les glissements de terrain sur les sols argileux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10655 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Dépôts sauvages causés par les emballages des services « drive » des chaînes de restauration rapide

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne