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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 2100S posée par M. Serge Babary
Fermetures de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1508S posée par M. Pierre Louault
Regroupement pédagogique intercommunal et fermeture de classes en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Rentrée scolaire dans le monde rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12063 posée par M. Jean Germain
Gouvernance et pilotage de la santé à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11771 posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir de la santé à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 28085 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27404 posée par M. Serge Babary
Surcoûts pour les collectivités induits par les protocoles sanitaires appliqués aux cantines et à l'accueil périscolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25631 posée par M. Max Brisson
Conséquences de la charge du recrutement des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18580 posée par M. Yves Dauge
Situation des directeurs d'école
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26401 posée par M. Dominique Leclerc
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
La question est caduque
Pertinence