Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des personnes sourdes ou malentendantes en temps de crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15583 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15049 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Orthoptistes libéraux et épidémies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15099 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Arrêt de la commercialisation de l'elmiron

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14673 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Versement de la prime « grand âge »

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Exclus du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25303 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Centres régionaux d'études, d'actions et d'informations en faveur des personnes en situation de vulnérabilité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14674 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Versement de la prime « grand âge » aux personnels exerçant des missions d'aides-soignants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14078 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Perte d'autonomie liée à l'âge

    La question est caduque

    Pertinence Faible