Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 00748 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00754 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00758 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur les objectifs de développement et de promotion de la réalisation des stages ambulatoires

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06492 posée par M. Jean-Claude Tissot

Formations à la maîtrise de stage pour les médecins généralistes

En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

27/04/2023
Pertinence
Question n° 28227 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 28228 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 26860 posée par M. Jean-Claude Anglars

Décret relatif à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence
Question n° 26861 posée par M. Jean-Claude Anglars

Précisions sur l'enquête relative à la formation des médecins maîtres de stage universitaire

La question est caduque

24/02/2022
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses