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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 1098S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Label « jardin remarquable »
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0517G posée par M. Alain Schmitz
Culture
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 01521 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Financement des conservatoires de musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1529S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Avenir de la tapisserie d'Aubusson
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0086S posée par M. Jean-Jacques Michau
Conditions de portage du label d'art et d'histoire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21811 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Diffusion des éditions locales de France 3 sur les box et le satellite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19531 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Liberté de programmation musicale des radios
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Politique muséale de l'État en région
La question est caduque
Pertinence