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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 2034S posée par M. Jean-Jacques Michau
Responsabilité des chiens de protection
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14701 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Production de viande bovine française et accord de libre échange transatlantique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 14700 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Situation des éleveurs de bovins du bassin allaitant
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 11509 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Certificats médicaux applicables aux chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 10896 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21218 posée par M. Jean-Jacques Robert
Autorisation des battues au loup
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18722 posée par M. Jean-Jacques Robert
Carnages dans les troupeaux occasionnés par la présence de loups dans les Alpes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence