Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 06628 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Maintien de la recette des douanes à Guéret

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06634 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Effectifs et moyens de l'inspection du travail

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05071 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Moyens consacrés à l'ATESAT depuis 2007 dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01317 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Avenir des CREPS

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23439 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Augmentation des enfants en danger et des placements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21099 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de la création de l'unité territoriale de la DIRECCTE de la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20537 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Assistance technique de l'État pour les petites communes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11970 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Missions et effectifs des services de l'ancienne DDASS de la Creuse

    La question est caduque

    Pertinence Faible