Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

Question n° 04749 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'eau aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

12/01/2023
Pertinence
Question n° 04022 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03625 posée par M. Jean Louis Masson

Vente d'eau aux agriculteurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

03/11/2022
Pertinence
Question n° 02966 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des usoirs en Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Pertinence
Question n° 02182 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité d'abattement sur la location de la chasse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

04/08/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19050 posée par M. Jean Louis Masson

Dégâts causés aux cultures par les corvidés

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson

Dégâts causés aux cultures par les corvidés

La question est caduque

02/07/2020
Pertinence
Question n° 27018 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence
Question n° 27019 posée par M. Jean Louis Masson

Diffusion des semences pour la culture de plantes anciennes

La question est caduque

10/05/2007
Pertinence