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1681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1503 trouvées
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Question n° 00350 posée par M. Charles de Cuttoli
Pondichéry: jeunes demandeurs d'un premier emploi
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13879 posée par M. Jean-Marc Pastor
Régime de dotation globale d'équipement : seuil de potentiel fiscal
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 15367 posée par M. Jean-Marc Pastor
Statut de groupement d'employeurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Jean-Marc Pastor
Effets du contrat initiative emploi sur la création d'emplois
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15627 posée par M. Jean-Marc Pastor
Diminution de l'allocation publique de chômage partiel
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 178 trouvées
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Question n° 15724 posée par M. Jean-Marc Pastor
Pensions de retraite des secrétaires généraux des villes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21264 posée par M. Jean-Marc Pastor
Prorogation du contrat de Plan Etat-région Midi-Pyrénées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21602 posée par M. Jean-Marc Pastor
Projet de fusion de l'Ecole nationale supérieure de chimie avec l'Institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22086 posée par M. Jean-Marc Pastor
Intérêts de la baisse de la taxe sur la valeur ajoutée sur les travaux de réfection de l'habitat ancien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22087 posée par M. Jean-Marc Pastor
PME de démolition automobile et amiante
La question est caduque
Pertinence